Article 1
La France est une République laïque et démocratique.
Elle assure l’égalité devant la loi et respecte les croyances de tout
le monde.
Article 2
L’État est neutre, cela signifie qu’il est séparé de toute conviction
religieuse ou spirituelle.
Article 3
La laïcité garantit la liberté de croire ou de ne pas croire.
Chacun peut s’exprimer librement dans le respect de l’autre.
Article 4
La laïcité concilie la liberté, l’égalité et la fraternité. Elle a le souci de
l’intérêt général et du vivre ensemble.
Article 5
La République assure le respect de tous les principes énoncés
dans cette Charte, au sein des établissements scolaires.
Article 6
L’École protège les élèves de toute pression qui les empêcherait
de faire leurs propres choix.
Article 7
La laïcité assure aux élèves l’accès à une culture commune et partagée.
Article 8
A l’école, les élèves peuvent s’exprimer librement dans
la limite du bon fonctionnement de l’École et du respect des valeurs
républicaines.
Article 9
L’École rejette toutes les formes de violences et de discriminations. L’égalité entre filles et garçons y est garantie.
Article 10
Tous les personnels doivent faire connaître aux élèves et à leurs
parents le sens et les valeurs de cette Charte. Ils doivent
veiller à leur bonne applicationdans le cadre scolaire.
Article 11
Les personnels ont un devoir de stricte neutralité:
ils ne doivent pas manifester leurs convictions dans le cadre
de leurs fonctions.
Article 12
Les enseignements sont laïques. Tous les sujets peuvent
être abordés. La religion ou l’avis politique d’un élève ne l’autorise pas
à s’opposer à un enseignement.
Article 13
On ne peut pas s’opposer aux règles applicables à l’École à
cause de son appartenance religieuse.
Article 14
Le règlement intérieur est respectueux de la laïcité.
Tous signes extérieurs manifestant une appartenance religieuse de
manière excessive sont interdits.
Article 15
Tous ensemble, les élèves contribuent à faire vivre la laïcité
au sein de leur établissement.